Cadre légal

Structure

Le Junten dojo est une association sans but lucratif dont le but est :

Gestionnaires

Comité directeur

Administrateurs

Délégués non-administrateurs

Réglement d'ordre intérieur

Conformément à ses statuts, l'assemblée générale de l'association sans but lucratif Junten dojo - Iaido Okami (ci après connue comme « l'association ») adopte le présent règlement d'ordre intérieur qui astreint tous les membres de l'association et ses visiteurs éventuels aux dispositions qu'il contient.

Sont statutairement tenues par le présent réglement les personnes suivantes :

• professeurs, pratiquants, parents et visiteurs de l'Aikido Junten dojo et de l'Iaido Okami;
• professeurs, pratiquants, parents et visiteurs des associations locataires du Junten dojo.

1. Organisation générale de l'association

1.1 Affiliation aux fédérations

• Association francophone d'aikido (Afa) pour l'aikido;
• Belgian Kendo Renmei (BKR) pour l'iaido.

1.2 Sections

• Aikido juniors, de six à quatorze ans (avec toute séparation possible en tranche d'âge adaptées à la pratique);
• Aikido adultes, à partir de quatorze ans ou plus tôt selon l'avis des professeurs concernés;
• Iaido, à partir de douze ans.

1.3 Organes

L'association est gérée par un conseil d'administration (ci après « CA »), un comité directeur (ci après « CD ») et une assemblée générale (ci après « AG ») détaillés dans les statuts.

1.4 Lieu de dispense des cours réguliers

Salles de pratique du Junten dojo, sis au 37, rue de La Hestre à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont.

Toutefois, l'AG confère le pouvoir au CD de décider d'un autre lieu momentané afin de s'adapter à toute circonstance hors norme.

1.5. Événements intra et extra muros

Sont désignées de la sorte toutes activités organisée par l'association et n'entrant pas dans le cadre des cours réguliers.

Les membres de l'association peuvent d'office participer aux événements qui concerneront les sections de manière isolée ou mixte telles que stages, kagami biraki, activités spéciales, etc.

Les démonstrations publiques par les membres de l'association sont possibles :

• sans autorisation pour les professeurs détaillés au point 2.3.1;
• avec l'autorisation des professeurs des disciplines concernées pour les autres membres adhérents.

1.6 Horaire des cours réguliers

• aikido juniors : mercredi et vendredi de 18h à 19h20 et samedi de 9h30 à 10h30;
• aikido adultes : lundi, mercredi et vendredi de 19h30 à 21h;
• iaido : lundi et vendredi de 20h30 à 22h.

1.7 Conditions et modalités d'admission

Deux cours d'essai gratuits et sans engagement sont possibles pour les trois sections.
Chaque professeur décrit au point 2.1.1 est responsable, au cas par cas, de l'acceptation d'un pratiquant à un cours d'essai.

Après les cours d'essai, l'inscription définitive est obligatoire; le pratiquant (ou ses parents ou tuteurs légaux dans le cas d'un mineur) remplira correctement le formulaire ad hoc et présentera un certificat médical d'aptitude à la pratique par discipline. Il s'agit d'une condition sine qua non à l'obtention d'une licence assurance aux fédérations décrites au point 1.1.

1.8 Cotisations des membres adhérents, dites « cotisations club » :

• aikido juniors :
  par cours, 4€,
  carte de 11 cours, 40€,
  mensuelle, 15€,
  trimestrielle, 40€,
  semestrielle, 75€,
  de septembre à juin, 135€;
  
  
• aikido adultes :
  par cours, 6€,
  carte de 11 cours, 60€,
  mensuelle, 35€,
  trimestrielle, 100€,
  semestrielle, 195€,
  de septembre à juin, 320€;
  
  
• aikido adultes :
  par cours, 6€,
  carte de 11 cours, 60€,
  mensuelle, 35€,
  trimestrielle, 100€,
  semestrielle, 195€,
  de septembre à juin, 320€;
  
  
• iaido, moins de 16 ans:
  par cours, 2,5€,
  mensuelle, 12€,
  de septembre à juin, 90€;
• – iaido, plus de 16 ans:
  par cours, 5€,
  mensuelle, 18€,
  de septembre à juin, 150€.

2. Commissions

Conformément aux statuts de l'association, L'assemblée générale décide de la création des commissions suivantes.

2.1 Commission pédagogique

Les questions d'ordre technique et pédagogique posées par la pratique et l'enseignement de l'aikido et de l'iaido sont résolues par une commission pédagogique dont la composition et les fonctions sont définies par le CA.

2.1.1 Composition

La commission pédagogique compte deux types d'enseignants, tous bénévoles : les professeurs et les remplaçants occasionnels.

Les enseignants nommés par le CA sont :

• professeurs d'aikido juniors : Fabian Friart et Émeline Jouniaux;
• professeurs d'aikido adultes : Angelo Gentile et Fabrice Somers;
• professeurs d'iaido : Fabian Friart et Olivier Lemière;
• remplaçants occasionnels d'aikido juniors : Dimitri Torrieri, Nicolas Bolzan;
• remplaçants occasionnels d'aikdio adultes : Fabian Friart
• remplaçant occasionnel d'iaido : Richard Vandeville.

2.1.2 Fonctions

• Les professeurs sont titulaires des cours réguliers. Ils assurent la majorité des cours dont ils ont la responsabilité du contenu et de la continuité pédagogique.
• Les remplaçants occasionnels sont les membres adhérents pouvant, par leur grade et leur ancienneté, remplacée les professeurs en cas d'absence prévue ou imprévue. Ils assurent donc le cours de manière exceptionnelle.

2.2 Commission des grades kyu

Les questions posées par les épreuves permettant l'accès à un grade kyu supérieur, tels que décrites dans le but de l'association, sont résolues par une commission dont la composition et les fonctions sont définies par le CA.

2.2.1 Composition

• aikido juniors : Fabian Friart et Émeline Jouniaux;
• aikido adultes : Angelo Gentile et Fabrice Somers;
• Iaido : Fabian Friart, Richard Vandeville et Olivier Lemière.

2.2.2 Fonctions

Les commissaires ont la responsabilité de:

• l'organisation d'épreuves permettant l'accès au grade kyu supérieur;
• la publicité de celles-ci auprès des membres adhérents;
• l'acceptation des candidats aux épreuves;
• l'évaluation et la sanction de la prestation des candidats;
• la justification de la sanction.

2.2.3 Sessions d'épreuves

L'organisation d'épreuves permettant l'accès à un grade kyu supérieur sont organisées deux fois par an. Toutefois, à titre exceptionnel, les commissaires peuvent, de leur propre chef, décider d'une session à tout autre moment de l'année.

2.2.4 Droits et devoirs des candidats

Ils peuvent :

• accéder aux épreuves s'ils respectent les délais requis (voir annexe);
• présenter plusieurs fois leur candidature en cas de non réussite.

Ils doivent :

• être en ordre de cotisation club;
• avoir fait preuve d'assiduité et de régularité dans la pratique;
• démontrer une connaissance suffisante des techniques et du cérémonial exigés;
• respecter la décision des commissaires, quelle qu'elle soit.

2.2.4 Droits et devoir des commissaires

Ils peuvent :

• refuser l'accès à l'épreuve à un membre;
• sur base de l'épreuve fournie par le candidat, lui accorder ou lui refuser l'accession au grade kyu supérieur

Ils doivent :

• justifier le refus de l'accès d'un candidat aux épreuves;
• sanctionner l'épreuve de manière impartiale;
• justifier la sanction de l'épreuve au candidat afin qu'il en tire profit;
• préciser le délai d'attente en cas de non réussite.

Les décision des commissaires sont définitives et sans appel. Elle ne peuvent porter à discussion ou désapprobation, au sein du dojo, comme à l'extérieur.

2.3 Commission de gestion et location des locaux

2.3.1 Composition

L'assemblée générale désigne commissaires :

• Fabrice Somers, directeur;
• Sylvie Massa, secrétaire;
• Fabian Friart, délégué aux relations publiques.
  

2.3.2 Fonctions

Les commissaires ont pour fonction la promotion (écrite, orale et numérique), la gestion quotidienne (entretien, application des statuts et ROI, etc.) et la location des locaux décrits au point 1.4 à des tiers.

2.3.3 Droits et devoir des commissaires

Le directeur peut :

• établir le contrat de location des bâtiments à des tiers;
• inscrire les activités des tiers nouvellement locataires dans les plages libres de la grille horaire.

Le secrétaire peut:

• établir le contrat de location des bâtiments à des tiers avec l'accord du directeur.
• inscrire les activités des tiers nouvellement locataires dans les plages libres de la grille horaire, avec l'accord du directeur.

Le délégué aux relations publiques n'a pas de droit particulier.

Le directeur doit :

• signaler dans les plus brefs délais tout nouveau contrat de location signé, ainsi que toute nouvelle occupation des locaux aux autre commissaire, ainsi qu' au CD.

Le secrétaire doit:

• signaler dans les plus brefs délais tout nouveau contrat de location signé, ainsi que toute nouvelle occupation des locaux aux autre commissaire, ainsi qu' au CD;
• tenir à jour le registre des contrat de locations et le renouvellement des bails.

Le délégué au relations publiques doit :

• mettre en contact dans les plus bref délais tout locataire potentiel et le directeur, et, ou la secrétaire;
• dans la mesure de ses moyens, assurer toute la préparation à l'entrée d'un tiers comme membre associé (écriture de statuts et ROI, mise en ligne des informations sur le site web, etc.)

Les commissaires peuvent, une fois intégralement réunis et à condition d'avoir réuni la majorité simple de leurs voix, modifier le contrat de location à destination de futurs locataires.

Les commissaires doivent signaler toute modification du contrat de location au CD dans les plus brefs délais.

3. Administration

3.1 Charges et décharges des administrateurs

Conformément à ses statuts, l'AG octroie les charges et décharges suivantes aux administrateurs.

3.1.1 Devoirs du président :

• gérer l'association en bon père de famille dans les limites des moyens dont il dispose et sans obligation de résultat;
• représenter l'association auprès des fédérations décrites au point 1.1;
• veiller au respect des statuts et du ROI dans les limites dont il dispose et sans obligation de résultat;
• présider aux travaux du CD, du CA et de l'AG, à moins d'y être représenté par procuration;
• participer aux deux tiers, au moins, des travaux du CD, du CA et de l'AG.

3.1.2 Droits du président

• conjointement avec un membre du CD, engager l'association, y compris financièrement.

3.1.3 Devoirs du secrétaire :

• gérer les documents administratifs relatifs aux discipline pratiquées, leur envoi, réception et transmission en bon père de famille, dans les limites des moyens qu'il dispose et dans obligation de résultat;
• présenter, à temps et dans les formes requises, les documents exigés par les pouvoirs public et relevant de son mandat;
• tenir à jour le registre des membres effectifs et des procès-verbaux des travaux du CD, du CA et de l'AG;
• signaler immédiatement au président tout disfonctionnement dans la gestion de l'association;
• participer aux deux tiers, au moins, des travaux du CD, du CA et de l'AG.

3.1.4 Droits du secrétaire :

• conjointement avec le président, engager l'association, y compris financièrement.

3.1.5. Devoir du trésorier :

• gérer les finances et documents financiers de l'association en bon père de famille, dans les limites des moyens dont il dispose et sans obligation de résultat;
• présenter, à temps et dans les formes requises, les documents exigés par les pouvoirs public et relevant de son mandat;
• signaler immédiatement au président tout disfonctionnement dans la gestion de l'association;
• participer aux deux tiers, au moins, des travaux du CD, du CA et de l'AG.

3.1.6 Droits du secrétaire :

• conjointement avec le président, engager l'association, y compris financièrement.

3.2 Candidature au CA

Voir détail dans les statuts.

La candidature d'un poste au CA s'effectue à l'aide du formulaire ad hoc en annexe du présent réglement.

3.3 Candidature à l'AG

Voir détail dans les statuts.

La candidature de présence à l'AG s'effectue à l'aide du formulaire ad hoc en annexe du présent réglement.

3.4 Vérificateurs

Avec leur accord, l'AG peut désigner deux vérificateurs aux comptes.

3.5 Pouvoir du CD

Conformément aux statuts, l'AG de l'association attribue les pouvoirs suivants au CD:

• il est le seul organe habilité à présenter à tout moment des candidatures au poste de membre effectif (administrateur) à l'assemblée générale;
• il est le seul organe habilité à approuver les candidatures détaillées et à presenter les candidatures approuvées à l'AG.

4. Comportement à observer

4.1 Utilisation des locaux de pratique (dojo)

• fumer est proscrit dans tout le bâtiment;
• boissons et nourriture se prennent uniquement dans la cafétéria;
• l'utilisation des locaux est interdite en dehors des heures de pratique, le non respect de cette clause est au risques et périls du contrevenant et n'engage en rien l'association;
• seuls les pratiquants ont le droit de pénétrer dans des deux dojo, les parents des mineurs ou les visiteurs n'y entreront qu'à l'invite d'un professeur ou remplaçant occasionnel;
• l'utilisation des locaux en l'absence d'un professeur ou remplaçant occasionnel décrit au point 2.1.1 est prohibée;
• les membres adhérents cohabiterons avec les membres associés au sein des bâtiments décrits au lieu 1.4 en bon père de famille;
• le port de bijoux et de maquillage est proscrit dans les deux dojo.

Pour les membres associés :

• l'utilisation des locaux en l'absence de la ou des personnes responsables décrite dans le contrat de location est prohibée;
• les membres adhérents cohabiterons avec les membres associés au sein des bâtiments décrits au lieu 1.4 en bon père de famille;

4.2 Utilisation de la cafétéria, des vestiaires et des couloirs

• la cafétéria n'est pas un bar ou une taverne, on y parle à voix basse par respect pour les différentes pratiques en cours dans le bâtiment;
• les boissons alcoolisées y seront consommée avec modération;
• y promouvoir des idées d'ordre politique ou religieux est interdit;
• les vestiaires sont distincts : homme et dames (fillettes et garçons), on y parle à vois basse par respect pour les différentes pratiques en cours;
• les couloirs n'ont d'autre but que de se rendre d'un lieu à un autre, on y reste pas et on y parle également à voix basse.
• un vestiaire est réservé aux hôtes de marque : sensei (à savoir haut gradé donnant exceptionnellement cours) ou arbitre, les pratiquants et professeurs n'y ont pas accès;

4.3 Du reishiki

Pour tous les membres (adhérents et associés) :

• les déplacement au sein du bâtiment se font en zori ou sandales dès la sortie du vestiaire, se déplacer à pieds nus dans les couloirs est proscrit;
• ôtez vos zori ou sandales avant de pénétrer dans les deux dojo;
• tout déplacement au sein d'un des deux dojo doit se faire à pied nus (le port de chaussettes ou de tabi peut être accordé par le professeur ou le responsable de l'activité);
• éteignez votre GSM avant d'entrer dans un dojo;
• la tenue doit être propre et en bon état;
• le matériel appartenant à un tiers ne peut être utilisé sans son autorisation;
• un dojo est un lieu silencieux, pratiquez votre discipline sans parler;
• quelque soit l'état de fatigue en fin de pratique, adoptez une attitude correcte et conforme à votre discipline…

Pour tous les membres adhérents (aikido et iaido)

• respectez le reishiki (cérémonial) propre à votre discipline en ce qui concerne l'entrée et sortie du dojo;
• vos armes doivent être exemptes de défauts;
• votre tenue doit être uniquement : gi et hakama, à l'exception de toute autre (les pratiquantes d'aikido sont toutefois autorisée à porter un T-shirt blanc sous leur gi).
• en cas de retard, entrez discrètement dans le dojo, ne dérangez pas les autres pratiquants;
• ne quittez jamais le dojo sans autorisation sauf en cas de blessure ou de malaise;
• si vous êtes en désaccord avec une personne, attendez la fin du cours pour en discuter en privé et avec courtoisie…

5. Dispositions relatives aux mineurs

5.1 Déplacements

Les mineurs sont tenus d'être accompagnés par une personne civilement responsable sur le chemin de l'aller et du retour.

Les parents autorisant leur(s) enfant(s) mineur(s) à se déplacer seul(s) de et vers le lieu décrit au point 1.4 déchargent d'office l'association (son conseil d'administration et ses commissaires) de toute responsabilité en cas d'accident de quelque nature que ce soit, survenu lors de ces déplacements.

5.2 Accueil

Aucun accueil n'est organisé par l'association. Les parents sont tenus de s'assurer de la présence d'un professeur ou d'un remplaçant occasionnel avant de laisser leur(s) enfant(s) seul(s).

Les parents sont responsables de leur(s) enfant(s) en cas de retard du professeur ou de son remplaçant occasionnel.

Les parents autorisant leur(s) enfant(s) mineur(s) à entrer seul(s) de et vers le lieu décrit au point 1.4 déchargent d'office l'association (son conseil d'administration et ses commissaires) de toute responsabilité en cas d'accident de quelque nature que ce soit, dans quelque condition que ce soit.

5.3 Clôture

Aucune surveillance des mineurs n'est organisée après les cours. Les parents sont donc responsables de leur(s) enfant(s) dès la fin de chaque cours.

6. Mesures disciplinaires

Conformément aux statuts, trois types de mesures disciplinaires peuvent être prises à l'encontre de tout membre qui contreviendrait aux statuts ou au présent règlement, à savoir :

• le rappel à l'ordre;
• l'exclusion momentanée;
• l'exclusion définitive.

Le rappel à l'ordre est une mise en garde verbale et courtoise envers le contrevenant. Il peut être adressé par les professeurs, leurs remplaçants occasionnels ou les membres du CA .

L'exclusion momentanée est la suspension provisoire de l'accès au cours d'une durée à déterminer au cas par cas. Elle peut être adressée par les professeurs, leurs remplaçants occasionnels ou les membres du CA .

L'exclusion définitive est la suspension permanente de l'accès au cours d'une durée à déterminer au cas par cas. Elle ne peut être adressée que par l'AG.

Aucun remboursement de cotisation club n'aura lieu en cas d'exclusion momentanée ou définitive d'un membre.

7. Droit à l'image

Tout membre, effectif, adhérent, associé ou d'honneur :

• cède d'office ses droits à l'image à l'association en ce qui concerne les photographies prises dans les bâtiments décrits au point 1.4 et dans le cadre des activités décrites au point 1.5;
• est chargé d'avertir les visiteurs éventuels de la session de ces droits.

De même, les parents ou tuteurs légaux des membres mineurs cèdent les droits à l'image de ou des enfants dont ils ont la charge à l'association.

Toutefois, tout membre ou visiteur peut déroger à cette cession de droit à l'image par une communication orale ou écrite adressée à un membre du CD.